Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOSSUET Aigle de Meaux
SCEA DE LA ROSERAIE GUILLOT, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3184723
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2022
BOSSUET Aigle de Meaux de DE LA ROSERAIE GUILLOT

Présentation de la marque BOSSUET Aigle de Meaux

Déposée le 18 septembre 2002 par la société DE LA ROSERAIE GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOSSUET Aigle de Meaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la société DE LA ROSERAIE GUILLOT domicilié(e) Domaine de la Plaine - 38460 - CHAMAGNIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 088 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque BOSSUET Aigle de Meaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOSSUET Aigle de Meaux est expirée depuis le 18 septembre 2022.

DE LA ROSERAIE GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : WOMEN'S CLUB


SCEA DE LA ROSERAIE GUILLOT, société civile d'exploitation agricole - Domaine de la Plaine - 38460 - CHAMAGNIEU - France - SIREN 320088883


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 29 août 2012 n°2507979 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-29

Produits agricoles et horticoles à savoir semences, plantes et fleurs naturelles.